Préambule

     Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions des ventes en ligne proposées sur le Site et de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre.

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Commandes

     Tout bon de commande signé du Client par le « clic de validation » constitue une acceptation irrévocable du client ainsi que des conditions générales de ventes.

     Le vendeur se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande dans le cas où plusieurs acheteurs seraient intéressés par le même article en même temps sachant que toutes les œuvres proposées sont uniques.

     Après validation de la commande, le client reçoit un message de confirmation à l’adresse email donnée.

     La commande ne devient définitive qu’après la réception du paiement.

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Natures des œuvres vendues

     Tous les tableaux abstraits en vente sur le site Internet sont proposés par l’artiste peintre Sigaud Alexandre. Toutes les œuvres sont uniques et sont délivrées avec un certificat d’authenticité signé avec le nom de l’oeuvre.

     L'acquisition d'une œuvre d'art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seul l'artiste Sigaud Alexandre garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l'objet d'une demande d'autorisation.

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Prix

     Les prix indiqués s’entendent en euros et sont nets (TVA non applicable, article 293 bis du CGI). Le montant facturé pour chaque commande comprend le prix des matériaux et de la main d’œuvre.

     Le client reconnaît avoir pris connaissance des tarifs indiqués sous chaque tableau. Ils peuvent être modifiés sans préavis.

     Les factures sont établies conformément aux tarifs en vigueur au moment de la commande ; ces mêmes tarifs auront également été acceptés au préalable par le client à la confirmation de sa commande.

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Paiement

     Le paiement s’effectue à la prise de commande :

• Soit en ligne par Stripe.

• Soit par chèque (pour la France seulement) libellé à « Sigaud Alexandre ».

• Soit par virement.

     Toutes les transactions par cartes bancaires sont effectuées sur Stripe, offrant et assurant un système de paiement totalement sécurisé. La page de saisie de vos informations bancaires est cryptée (technologie SSL, Secure Socket Layer). Vos coordonnées bancaires ne peuvent être interceptées. Vos données bancaires (numéro de carte, date expiration et cryptogramme.) ne sont pas communiquées à Art du Chatel (Sigaud Alexandre).

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Expédition et livraison

     L'expédition se fera sous 7 jours ouvrés à l’adresse indiquée lors de la commande. Les retards éventuels ne donnent pas droit au client de réclamer des dommages et intérêts. Les frais de livraison sont forfaitaires et d’un montant de 15 euros.

     Les tableaux sont livrables hors du territoire Français sur demande. A savoir que toutes taxes et formalités engendrées seront entièrement prises en charge par le client. Dans ce cas, LE CLIENT fera une demande à Alexandre Sigaud pour connaître le coût et les délais via notre formulaire contact.

     En aucun cas, le vendeur ne peut être tenu responsable des pertes ou dégradations par les services postaux. Si néanmoins le contenu du colis arrive dégradé ou si le colis est perdu et une fois dédommagé par la poste du montant de l’assurance souscrite, le vendeur s’engage à faire un autre tableau ressemblant au précédent si cela est réalisable, et à les renvoyer au client à ses frais, dans la mesure du possible. Pour obtenir le remboursement par la poste en cas de dégradation, il est demandé au client de prouver cette dégradation à la Poste et au vendeur (vérification du colis en présence du facteur).

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Modalités de retour

     Conformément à l'article L121-20 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période vous pouvez nous retourner les œuvres (les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des œuvres.

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Responsabilité et garanties

     Le vendeur garantit que le produit livré est conforme à la commande. En cas de litige, le client adressera une demande écrite à Sigaud Alexandre pour obtenir une solution amiable.

     Si une solution n’est pas trouvée, le présent contrat étant régi par la loi française, tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux.